CGU

  1. Objet du site et contenu

L’utilisation de ce site internet est soumise aux mentions légales, à la politique de protection de la vie privée, à l’avis de vigilance et aux lois et réglementations en vigueurs.

  1. Acceptation des conditions générales

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  1. Champ d’utilisation

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  1. Propriété intellectuelle

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UPSA SAS accorde à tous les utilisateurs un droit personnel non exclusif d’utilisation du site. Ce droit d’utilisation n’entraîne aucune cession de droits de propriété intellectuelle de quelque nature qu’ils soient.

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  1. Limite de responsabilité et exclusion de garantie

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  1. Soumission des données à caractère personnel des utilisateurs.

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  1. Modification de l’accord

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  1. Divers

Si une quelconque stipulation de ces mentions légales est jugée illégale, nulle ou non opposable, cela n’affectera pas la validité, la légalité ou le caractère opposable de toutes les autres stipulations. Sauf stipulation expresse contraire, ces mentions légales constituent l'intégralité des conditions convenues entre vous et UPSA SAS concernant l'utilisation de ce site et son contenu.